Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA PATATERIE
FOODSERVICE & INTELLECTUAL PROPERTY, SARL régie par les lois de Luxembourg

Numéro de dépôt :
3360305
Date de dépôt :
20/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2025
LA PATATERIE de FOODSERVICE & INTELLECTUAL PROPERTY

Présentation de la marque LA PATATERIE

Déposée le 20 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOODSERVICE & INTELLECTUAL PROPERTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PATATERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOODSERVICE & INTELLECTUAL PROPERTY domicilié(e) 1 B Heienhaff, L 1736 SENNINGERBERG - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme MAMOU Karine domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque LA PATATERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PATATERIE arrivera à expiration en date du 20 mai 2025.

FOODSERVICE & INTELLECTUAL PROPERTY a également déposé les autres marques suivantes : PATATA GAUFRE , LES BEL' GUEULES , LA PATATERIE , PATATA MALIN , Qu'est-ce qu'on est bien ici! , Des patates, mais pas que! , PATATA PIZZA , Du bon, des prix et de la France!!!


FOODSERVICE & INTELLECTUAL PROPERTY, SARL régie par les lois de Luxembourg - 1 B Heienhaff, L 1736 SENNINGERBERG - Luxembourg


INLEX IP EXPERTISE, Mme MAMOU Karine - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Inscription le 9 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564034 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-09

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2015 n°2584011 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-04-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; croquettes alimentaires ; saucisses ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, gelées ; marmelades, compotes ; fruits conservés dans l'alcool ; pollen préparé pour l'alimentation ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, plats préparés à base de pommes de terre ; beignets aux pommes de terre ; flocons de pommes de terre ; pommes de terre frites ; pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités et notamment de pommes de terre ; charcuterie et salaisons ; préparations alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou œufs, jambon, boudins ; pickles ; cornichons ; choucroute ; consommés ; képhir ; olives conservées. Café, thé, cacao, chocolat ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; succédanés du café ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; farine de pommes de terre à usage alimentaire ; flocons de céréales ; pain ; pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, gaufres, confiserie, sucreries, biscuits ; crème anglaise ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; glace à rafraîchir, sandwiches ; plats cuisinés à base des produits précités. Produits alimentaires à savoir : produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; pommes de terre ; amandes ; arachides (fruits) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; crustacés vivants ; œufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt ; plantes, notamment l'herbe de blé ; blé. Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de mise à disposition au profit de tiers de produits et de services de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, à l'exception de leur transport ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale dans les domaines de la vente de produits alimentaires à emporter, de réseau de boutiques et de la restauration ; recherche de marché ; informations statistiques ; promotion de ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité et affaires notamment affichage, location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; agences d'import-export ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts et échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; publicité ; communication ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Services de restauration (alimentation) ; services de fourniture de repas et de plats cuisinés ; services de traiteurs ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, salons de thé ; mise à disposition de lieux temporaires pour des films ou des programmes télévisés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.